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Conseil Municipal : Conseil Municipal du 16 décembre 2002
Posté par fred le 16/12/2002 00:50:00 (188 lectures)

Le dernier Conseil Municipal de l’année.

Mardi, le dernier conseil municipal s’est réuni exceptionnellement à la salle des arcades. La salle du conseil municipal qui est d’habitude utilisée, est actuellement le théâtre d’une magnifique crèche que les Cugeois peuvent visiter. L’horaire de ce Conseil était également inhabituel, car il a eu lieu...

...à 18h30 au lieu de 20h30. M. le Maire a justifié cet horaire compte tenu du peu d’importance des sept délibérations qui allaient être présentées.

Il n’y a pas de camouflage !
Afin de régulariser une écriture comptable à la demande de la communauté Garlaban Huveaune Ste Baume (G.h.b.), la somme de 68.297,16 Euros qui ont servi en 1995 à financer la construction de la station d’épuration, doit être indexée sur le budget principal. Une erreur d’écriture avait à l’époque comptabiliser cette somme en tant que subvention au lieu d’emprunt. Cette annonce a fait réagir M. Fillgraff, conseiller de l’opposition, qui a alors fait allusion à un camouflage de la part de la municipalité en 1995, en pleine période électorale. M. Aicardi à vivement interpellé son accusateur en s’insurgeant contre ses termes : “Je n’admets pas que vous utilisiez le mot camouflage ! De plus, cette erreur d’écriture n’a aucune incidence sur les comptes de la municipalité puisque toutes les vérifications ont été effectuées. Il s’agit simplement d’une avance faite par le G.h.b., qui est automatiquement remboursée sans intérêt. Alors ne cherchez pas des camouflages là où il n’y en a pas !”


Acompte de subvention aux associations.
Laurent Floréani, adjoint délégué aux associations, a proposé d’attribuer 50% des sommes relatives aux subventions afin de permettre à ces dernières de fonctionner en attendant les attributions définitives. Ainsi, le C.h.l. (activité) devrait percevoir 8850 Euros et l’école de musique et de danses du C.h.l. 3000 Euros. Le C.o.s. obtiendra 2250 Euros, le Comité St Eloi 4100 Euros, le club de l’age d’or 2670 Euros, solidarité sans frontière 760 Euros tout comme l’office du tourisme. Les sections Football et Basket de l’étoile sportive Cugeoise auront respectivement 4570 et 1300 Euros. Ces acomptes pour 2003 ont été calculés sur la base des attributions de 2002.

Une autre avance de subvention devrait être attribuée au Centre Communale d’Action Social (C.c.a.s.). En attendant le vote du budget primitif de 2003, le C.c.a.s. recevra 50% sur la base de 2002, soit 51.100 Euros. Une grande partie de cette somme contribuera à la gestion de la crèche familiale, municipalisée depuis le 1er janvier 1999.

Dans la rubrique “petites sommes” les élus ont ensuite évoqué deux sujets. Le paiement correspondant à l’indemnité de 91,47 Euros que la commune versera à l’agent des impôts qui a aidé les Cugeois à remplir leur déclaration lors de permanences à Cuges ainsi que la perception de 372,91 Euros de la part d’E.d.f. au titre de l’occupation du domaine public.


Georges Fasolino a exposé un problème relatif au cimetière. Les demandes de caveaux ne peuvent, pour l’instant, pas être satisfaites car il n’y a plus de caveaux 4 et 6 places disponibles. La société qui fournissait la mairie jusqu’à présent étant en liquidation, c’est la société Gardoise “Sotem” qui devrait décrocher ce marché. Par le biais d’un contrat de dépôt-vente sur 3 ans, cette société mettra à disposition 13 caveaux qui seront revendus sans bénéfice par la commune.


Depuis le 1er janvier 2000, la gestion de l’assainissement local a été confiée au G.h.b. Les élus ont été amenés à délibérer afin de régulariser les écritures comptables. Désormais, qu’il s’agisse de la gestion ou de la partie technique, toutes les questions d’assainissement seront centralisées et gérées par le G.h.b.


En fin de séance M. le Maire a tenu à faire part, au conseil municipal, de sa déception suite à sa présence au congrès des Maires. Il a exprimé son mécontentement relatif à des paroles non suivies de leurs actes par le Premier ministre et le ministre de l’intérieur. Gilles Aicardi a annoncé aux élus que son allocution à l’occasion des vœux du Maire aux Cugeois, le mardi 7 janvier 2003, sera ponctuée par ses explications.

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